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C-61.1, r. 78 - Règlement sur les zones d’exploitation contrôlée de chasse et de pêche

Article 15
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Texte complet
15. Un responsable de groupe sélectionné peut, en tout temps avant le début du séjour, désigner un substitut pour le remplacer après en avoir avisé l’organisme.
D. 1255-99, a. 15.
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